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Code SH 94051140 - lustres led plastique ou céramique
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lustre suspendu en matière plastique, conçu pour LED, dimensions 50 cm x 50 cm x 30 cm, poids 2,5 kg
- Luminaire mural en céramique, compatible uniquement avec LED, dimensions 40 cm x 20 cm x 10 cm, poids 1,8 kg
- Suspension plafonnier en plastique, pour utilisation exclusive avec LED, diamètre 60 cm, poids 3 kg
- Applique murale en céramique, destinée aux sources lumineuses LED, dimensions 30 cm x 15 cm x 8 cm, poids 1,2 kg
- Lustre à fixer au plafond en matière plastique, exclusivement pour LED, dimensions 70 cm x 70 cm x 40 cm, poids 4 kg
- Luminaire suspendu en céramique, compatible uniquement avec LED, dimensions 45 cm x 45 cm x 25 cm, poids 2 kg
- Luminaire mural en céramique, compatible uniquement avec LED, dimensions 40 cm x 20 cm x 10 cm, poids 1,8 kg
- Suspension plafonnier en plastique, pour utilisation exclusive avec LED, diamètre 60 cm, poids 3 kg
- Applique murale en céramique, destinée aux sources lumineuses LED, dimensions 30 cm x 15 cm x 8 cm, poids 1,2 kg
- Lustre à fixer au plafond en matière plastique, exclusivement pour LED, dimensions 70 cm x 70 cm x 40 cm, poids 4 kg
- Luminaire suspendu en céramique, compatible uniquement avec LED, dimensions 45 cm x 45 cm x 25 cm, poids 2 kg
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
940511
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
94051140
En matières plastiques ou en matières céramiques
94051150
En verre
94051190
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940511
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94051140
2022-01-01
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94051140
2021:
94051040
➜
2022:
94051140