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Code SH 94051190 - lustres pour led exclusifs
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lustre en métal (acier inoxydable) pour plafond, conçu uniquement pour LED, dimensions : 80 cm de diamètre, poids : 5 kg
- Lampe murale en bois (chêne massif) pour usage intérieur, compatible uniquement avec les ampoules LED, dimensions : 30 x 20 x 15 cm, poids : 2,5 kg
- Suspension en textile (lin tissé) pour salon, exclusivement pour LED, dimensions : 60 cm de hauteur, 40 cm de diamètre, poids : 3 kg
- Applique murale en aluminium anodisé pour chambre, conçue uniquement pour LED, dimensions : 25 x 15 x 10 cm, poids : 1,8 kg
- Lustre en bronze (finition antique) pour salle à manger, exclusivement pour LED, dimensions : 90 cm de diamètre, poids : 7 kg
- Luminaire de bureau en acier et cuir, compatible uniquement avec LED, dimensions : 50 x 30 x 20 cm, poids : 4 kg
- Lampe murale en bois (chêne massif) pour usage intérieur, compatible uniquement avec les ampoules LED, dimensions : 30 x 20 x 15 cm, poids : 2,5 kg
- Suspension en textile (lin tissé) pour salon, exclusivement pour LED, dimensions : 60 cm de hauteur, 40 cm de diamètre, poids : 3 kg
- Applique murale en aluminium anodisé pour chambre, conçue uniquement pour LED, dimensions : 25 x 15 x 10 cm, poids : 1,8 kg
- Lustre en bronze (finition antique) pour salle à manger, exclusivement pour LED, dimensions : 90 cm de diamètre, poids : 7 kg
- Luminaire de bureau en acier et cuir, compatible uniquement avec LED, dimensions : 50 x 30 x 20 cm, poids : 4 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
940511
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
94051140
En matières plastiques ou en matières céramiques
94051150
En verre
94051190
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940511
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94051190
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94051190
2021:
94051098
➜
2022:
94051190