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Code SH 94051950 - luminaires électriques suspendus en verre
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- LUSTRE SUSPENDU EN VERRE SOUFFLÉ (DIAMÈTRE : 60 CM, POIDS : 5 KG) AVEC 6 BRAS EN MÉTAL ET 6 AMPOULES À INCANDESCENCE
- APPLIQUE MURALE EN VERRE OPALIN (HAUTEUR : 30 CM, LARGEUR : 20 CM) POUR USAGE INTÉRIEUR, SANS LED INTÉGRÉE
- LUSTRE CRISTAL EN VERRE TAILLÉ (DIAMÈTRE : 80 CM, POIDS : 8 KG) COMPOSÉ DE 32 PIERRES CRISTALLISÉES, POUR PLAFOND
- LAMPE-RÉCLAME EN VERRE COLORÉ (HAUTEUR : 50 CM, LARGEUR : 40 CM) AVEC SUPPORT EN MÉTAL ET AMPOULE HALOGÈNE FIXE
- PLAQUE INDICATRICE LUMINEUSE EN VERRE GRAVÉ (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM) POUR USAGE COMMERCIAL, SANS ÉCLAIRAGE LED
- PROJECTEUR EN VERRE TREMPÉ (DIAMÈTRE : 45 CM) POUR ÉCLAIRAGE DINTÉRIEUR, AVEC AMPOULE À DÉCHARGE FIXÉE À DEMEURE
- APPLIQUE MURALE EN VERRE OPALIN (HAUTEUR : 30 CM, LARGEUR : 20 CM) POUR USAGE INTÉRIEUR, SANS LED INTÉGRÉE
- LUSTRE CRISTAL EN VERRE TAILLÉ (DIAMÈTRE : 80 CM, POIDS : 8 KG) COMPOSÉ DE 32 PIERRES CRISTALLISÉES, POUR PLAFOND
- LAMPE-RÉCLAME EN VERRE COLORÉ (HAUTEUR : 50 CM, LARGEUR : 40 CM) AVEC SUPPORT EN MÉTAL ET AMPOULE HALOGÈNE FIXE
- PLAQUE INDICATRICE LUMINEUSE EN VERRE GRAVÉ (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM) POUR USAGE COMMERCIAL, SANS ÉCLAIRAGE LED
- PROJECTEUR EN VERRE TREMPÉ (DIAMÈTRE : 45 CM) POUR ÉCLAIRAGE DINTÉRIEUR, AVEC AMPOULE À DÉCHARGE FIXÉE À DEMEURE
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
940519
Autres
94051940
En matières plastiques ou en matières céramiques
94051950
En verre
94051990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940519
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94051950
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94051950
2021:
94051050
➜
2022:
94051950