Code SH 94051990 - luminaires suspendus ou muraux (autres matières)

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lustre en métal chromé, à 6 branches, avec ampoules LED intégrées (poids : 8 kg, diamètre : 80 cm)
- Projecteur mural extérieur en aluminium, avec ampoule halogène de 500 W (poids : 3 kg, dimensions : 30 x 20 x 15 cm)
- Lampe-réclame en acier inoxydable, pour enseigne de magasin, avec tubes fluorescents intégrés (poids : 12 kg, hauteur : 120 cm, largeur : 60 cm)
- Plaque indicatrice lumineuse en bois et métal, pour salle de conférence, avec ampoules halogènes (poids : 5 kg, dimensions : 50 x 30 x 10 cm)
- Applique murale en laiton, à 3 ampoules à incandescence, pour usage intérieur (poids : 2,5 kg, longueur : 40 cm)
- Enseigne lumineuse en métal et verre, pour vitrine, avec éclairage fluorescent intégré (poids : 7 kg, dimensions : 100 x 50 x 15 cm)
- Plafonnier en acier peint, avec réflecteur, pour usage intérieur (poids : 4 kg, diamètre : 60 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques 940519 Autres 94051940 En matières plastiques ou en matières céramiques 94051950 En verre 94051990 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940519
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94051990
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94051990
2021: 94051091
➜
2022: 94051990
2021: 94051098
➜
2022: 94051990