Code SH 94052140 - lampes led plastique ou céramique

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampe de table en matière plastique (hauteur : 40 cm, poids : 800 g), conçue uniquement pour sources lumineuses LED
- Lampe de bureau en céramique (hauteur : 35 cm, poids : 1,2 kg), compatible exclusivement avec éclairages LED
- Lampe de chevet en plastique recyclé (hauteur : 30 cm, poids : 600 g), dédiée aux ampoules LED
- Lampadaire d’intérieur en céramique (hauteur : 150 cm, poids : 5 kg), fonctionnant uniquement avec des LED
- Lampe de table en céramique (hauteur : 45 cm, poids : 1 kg), adaptée pour éclairages LED
- Lampe de bureau en plastique (hauteur : 38 cm, poids : 900 g), réservée aux diodes émettrices de lumière (LED)
- Lampadaire d’intérieur en plastique (hauteur : 160 cm, poids : 4,5 kg), conçu pour sources lumineuses LED uniquement

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 940521 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 94052140 En matières plastiques ou en matières céramiques 94052150 En verre 94052190 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940521
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052140
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94052140
2021: 94052040
➜
2022: 94052140