Code SH 94052150 - lampes led en verre

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampe de table en verre (hauteur 40 cm, poids 1,2 kg), conçue pour être utilisée uniquement avec des sources lumineuses LED
- Lampe de bureau en verre (hauteur 35 cm, poids 0,8 kg), compatible exclusivement avec des ampoules LED
- Lampe de chevet en verre (hauteur 30 cm, poids 0,9 kg), destinée à nutiliser que des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- Lampadaire d’intérieur en verre (hauteur 160 cm, poids 4,5 kg), conçu pour fonctionner uniquement avec des ampoules LED
- Lampe de table artistique en verre (hauteur 45 cm, poids 1,5 kg), compatible uniquement avec des sources lumineuses LED

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 940521 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 94052140 En matières plastiques ou en matières céramiques 94052150 En verre 94052190 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940521
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052150
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94052150
2021: 94052050
➜
2022: 94052150