Code SH 94054231 - luminaires led en plastique

Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LAMPE DE BUREAU EN PLASTIQUE (POIDS : 500 G, DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM X 15 CM) POUR UTILISATION UNIQUEMENT AVEC LED
- APPLIQUE MURALE EN PLASTIQUE (POIDS : 300 G, LONGUEUR : 40 CM) DESTINÉE EXCLUSIVEMENT AUX SOURCES LED
- PLATONNIER EN PLASTIQUE (DIMENSIONS : 60 CM X 20 CM X 10 CM) POUR ÉCLAIRAGE LED
- LUSTRE EN PLASTIQUE (POIDS : 1 KG, DIAMÈTRE : 50 CM) CONÇU UNIQUEMENT POUR LES AMPOULES LED
- PROJECTEUR EN PLASTIQUE (POIDS : 800 G, DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 15 CM) POUR UTILISATION AVEC LED
- LAMPE DE CHEVET EN PLASTIQUE (POIDS : 400 G, HAUTEUR : 30 CM) COMPATIBLE UNIQUEMENT AVEC LED
- LAMPE SUSPENDUE EN PLASTIQUE (POIDS : 700 G, DIAMÈTRE : 45 CM) POUR SOURCES LUMINEUSES LED

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques 940542 Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Autres 94054231 En matières plastiques 94054239 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940542
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054231
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94054231
2021: 94054039
➜
2022: 94054231