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Code SH 94056980 - luminaires et enseignes non-led
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, sans matières plastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampes-réclames en métal avec source déclairage à incandescence (poids : 5 kg, dimensions : 50 cm x 30 cm x 10 cm)
- Enseignes lumineuses en verre avec ampoules halogènes, sans matières plastiques (poids : 8 kg, dimensions : 100 cm x 40 cm x 15 cm)
- Plaques indicatrices lumineuses en aluminium avec éclairage fluorescent intégré (poids : 3 kg, dimensions : 60 cm x 20 cm x 5 cm)
- Projecteurs en acier avec lampe à décharge fixée à demeure, sans éléments en plastique (poids : 12 kg, dimensions : 80 cm x 25 cm x 25 cm)
- Appareils déclairage pour vitrines en bois avec ampoules à filament, sans LED ni plastique (poids : 6 kg, dimensions : 70 cm x 50 cm x 20 cm)
- Enseignes lumineuses en céramique avec éclairage à vapeur de sodium (poids : 10 kg, dimensions : 120 cm x 60 cm x 10 cm)
- Plaques lumineuses indicatives en verre trempé avec éclairage à incandescence, sans plastique (poids : 4 kg, dimensions : 40 cm x 40 cm x 5 cm)
- Enseignes lumineuses en verre avec ampoules halogènes, sans matières plastiques (poids : 8 kg, dimensions : 100 cm x 40 cm x 15 cm)
- Plaques indicatrices lumineuses en aluminium avec éclairage fluorescent intégré (poids : 3 kg, dimensions : 60 cm x 20 cm x 5 cm)
- Projecteurs en acier avec lampe à décharge fixée à demeure, sans éléments en plastique (poids : 12 kg, dimensions : 80 cm x 25 cm x 25 cm)
- Appareils déclairage pour vitrines en bois avec ampoules à filament, sans LED ni plastique (poids : 6 kg, dimensions : 70 cm x 50 cm x 20 cm)
- Enseignes lumineuses en céramique avec éclairage à vapeur de sodium (poids : 10 kg, dimensions : 120 cm x 60 cm x 10 cm)
- Plaques lumineuses indicatives en verre trempé avec éclairage à incandescence, sans plastique (poids : 4 kg, dimensions : 40 cm x 40 cm x 5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
940569
Autres
94056920
En matières plastiques
94056980
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940569
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94056980
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94056980
2021:
94056080
➜
2022:
94056980