Code SH 94059110 - articles en verre pour éclairage électrique

Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Abat-jour en verre pour lampes de table (diamètre : 20 cm, hauteur : 15 cm)
- Ampoule en verre pour lustre (forme sphérique, diamètre : 8 cm)
- Globe en verre pour plafonnier (diamètre : 30 cm, épaisseur : 3 mm)
- Tube en verre pour lampe fluorescente (longueur : 60 cm, diamètre : 2,5 cm)
- Cloche en verre pour lampe de bureau (hauteur : 25 cm, diamètre : 18 cm)
- Diffuseur en verre pour applique murale (longueur : 40 cm, largeur : 10 cm)
- Boule en verre pour suspension (diamètre : 12 cm, poids : 300 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Parties 940591 En verre 94059110 Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs) 94059190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940591
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94059110
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94059110
2010: 94059111
➜
2011: 94059110
2010: 94059119
➜
2011: 94059110