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Numéro du tarif douanier Chapitre 95 - Résultats de recherche (88)
tricycles, poupées, jouets, modèles réduits, puzzles
Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non
Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques
Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
Puzzles en bois
Puzzles (autres qu'en bois)
Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)
Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
Armes-jouets
Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage
Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
Jouets en matière plastique, n.d.a.
Jouets n.d.a.
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés
Instruments et appareils de musique-jouets
jouets, jeux, sports, divertissements, accessoires
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
consoles, jeux vidéo, jeux de société
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings], les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
Billards de tout genre et leurs accessoires
Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
Cartes à jouer
Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)
cannes à pêche, hameçons, leurres, épuisettes
Hameçons avec empile ou non, montés
Moulinets pour la pêche
Cannes à pêche
Hameçons, avec empile ou non
Hameçons avec empile ou non (non montés)
cirques, manèges, attractions foraines, théâtres ambulants
Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y.c. les stands de tir; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
Manèges aquatiques
Attractions de parcs aquatiques
Manèges pour parcs de loisirs (sauf montagnes russes, carrousels, balançoires, manèges, autos tamponneuses, simulateurs de mouvements, cinémas dynamiques et manèges aquatiques)
Attractions foraines
Théâtres ambulants
Cirques ambulants et ménageries ambulantes
Montagnes russes
Carrousels, balançoires et manèges
Autos tamponneuses
articles et matériel pour sports
Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
Articles de cricket et de polo (autres que les balles)
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes
Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
Appareils d'exercices à système d'effort modulable
Balles de cricket et de polo
Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)
Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins
Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace
Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)
Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)
Ballons et balles gonflables
Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)
Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)
Clubs de golf complets
Balles de golf
Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)
Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et skis alpins)
Fixations pour skis de neige
Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)
Planches à voile
Skis de neige
Skis de fond
Monoskis et surfs des neiges
Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)
Parties et pièces détachées de clubs de golf
Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)
Articles et matériel pour le tennis de table
articles pour fêtes, carnaval, divertissements
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)
Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)
Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.