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Code SH 95030030 - trains électriques et accessoires
Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Train électrique avec rails en métal (longueur totale des rails : 2,5 mètres), signaux lumineux et accessoires inclus (poids : 3,5 kg).
- Modèle réduit de train à assembler, animé par moteur électrique, incluant 10 pièces détachées (taille assemblée : 30 cm de long).
- Train électrique miniature avec rails en plastique (longueur des rails : 1,8 mètres) et accessoires sonores (poids : 1,2 kg).
- Modèle réduit de locomotive électrique à assembler, non animé, avec 15 pièces détachées (taille assemblée : 25 cm de long).
- Train électrique avec rails en bois (longueur totale des rails : 3 mètres), signaux manuels et accessoires de décor (poids : 4 kg).
- Modèle réduit de train animé, prêt à lemploi, avec rails en plastique (longueur : 2 mètres) et accessoires lumineux (poids : 2,8 kg).
- Modèle réduit de train à assembler, animé par moteur électrique, incluant 10 pièces détachées (taille assemblée : 30 cm de long).
- Train électrique miniature avec rails en plastique (longueur des rails : 1,8 mètres) et accessoires sonores (poids : 1,2 kg).
- Modèle réduit de locomotive électrique à assembler, non animé, avec 15 pièces détachées (taille assemblée : 25 cm de long).
- Train électrique avec rails en bois (longueur totale des rails : 3 mètres), signaux manuels et accessoires de décor (poids : 4 kg).
- Modèle réduit de train animé, prêt à lemploi, avec rails en plastique (longueur : 2 mètres) et accessoires lumineux (poids : 2,8 kg).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
95030030
Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030030
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030030
2006:
95031010
➜
2007:
95030030
2006:
95031090
➜
2007:
95030030
2006:
95032010
➜
2007:
95030030
2006:
95032090
➜
2007:
95030030