Code SH 95030039 - jouets en autres matières

Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tricycles pour enfants en métal (poids 10 kg, taille 80 cm de longueur) en autres matières
- Trottinettes en bois avec roues en caoutchouc (taille 70 cm de hauteur, poids 3 kg) en autres matières
- Autos à pédales en métal et bois (dimensions 120 cm x 60 cm, poids 15 kg) en autres matières
- Poussettes pour poupées en tissu et métal (poids 2 kg, taille 50 cm de hauteur) en autres matières
- Puzzles en bois de 500 pièces (dimensions 50 cm x 70 cm une fois assemblé) en autres matières
- Jouets de construction en bois avec pièces interchangeables (poids 1,5 kg, 100 pièces) en autres matières
- Modèles réduits de voitures en métal (échelle 1:18, dimensions 25 cm de longueur) en autres matières

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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950300

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

Autres assortiments et jouets de construction

95030035

En matière plastique

95030039

En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 95

55 Restrictions commerciales et politique

Position 9503

0 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 950300

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 95030039

2007-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 1549/06

2025-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030039

2006: 95033010

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2007: 95030039

2006: 95033090

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