Code SH 95030049 - jouets animaux non rembourrés

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tricycle en forme de dinosaure (poids : 8 kg, dimensions : 80 x 50 x 60 cm)
- Trottinette décorée dun motif de dragon (poids : 3,5 kg, longueur : 70 cm)
- Auto à pédales en forme de chien (poids : 10 kg, dimensions : 90 x 40 x 50 cm)
- Puzzle en bois représentant un éléphant (pièces : 50, dimensions : 30 x 20 cm)
- Modèle réduit dun phénix en plastique (hauteur : 15 cm)
- Jouet en forme de chat articulé (longueur : 25 cm)
- Poupée en céramique représentant un renard (hauteur : 18 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines 95030041 Rembourrés 95030049 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030049
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030049
2006: 95034910
2007: 95030049
2006: 95034930
2007: 95030049
2006: 95034990
2007: 95030049