Code SH 95030079 - jouets à moteur non plastiques

Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TRICYCLES EN BOIS (POIDS : 8 KG, DIMENSIONS : 100 CM X 50 CM X 60 CM)
- TROTTINETTES EN MÉTAL (POIDS : 5 KG, DIMENSIONS : 80 CM X 30 CM X 15 CM)
- AUTOS À PÉDALES EN ACIER (POIDS : 12 KG, DIMENSIONS : 120 CM X 60 CM X 70 CM)
- LANDAUX POUR POUPÉES EN TISSU ET BOIS (POIDS : 2 KG, DIMENSIONS : 50 CM X 30 CM X 40 CM)
- MODÈLES RÉDUITS DE VOITURES ANIMÉS EN MÉTAL (POIDS : 1 KG, DIMENSIONS : 20 CM X 10 CM X 8 CM)
- PUZZLES EN BOIS (500 PIÈCES, DIMENSIONS : 50 CM X 70 CM)
- JOUETS À ROUE EN CAOUTCHOUC (POIDS : 3 KG, DIMENSIONS : 40 CM X 30 CM X 20 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Autres jouets et modèles, à moteur 95030075 En matière plastique 95030079 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030079
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030079
2006: 95038090
2007: 95030079