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Code SH 96032100 - brosses à dents et prothèses
Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BROSSES À DENTS MANUELLES (POIDS : 30G, LONGUEUR : 19CM)
- BROSSES À DENTS ÉLECTRIQUES (SANS MOTEUR, TÊTE REMPLAÇABLE, DIAMÈTRE : 1,5CM)
- BROSSES À DENTIERS (MATÉRIAU : NYLON, TAILLE : PETITE)
- BROSSES À DENTS RECHARGEABLES (LONGUEUR : 20CM, POIDS : 40G)
- BROSSES À DENTS À TÊTES INTERCHANGEABLES (TÊTE : 2CM DE LONG)
- BROSSES À DENTS COMPACTES (TRAVEL SIZE, LONGUEUR : 15CM)
- BROSSES À DENTS ÉLECTRIQUES (SANS MOTEUR, TÊTE REMPLAÇABLE, DIAMÈTRE : 1,5CM)
- BROSSES À DENTIERS (MATÉRIAU : NYLON, TAILLE : PETITE)
- BROSSES À DENTS RECHARGEABLES (LONGUEUR : 20CM, POIDS : 40G)
- BROSSES À DENTS À TÊTES INTERCHANGEABLES (TÊTE : 2CM DE LONG)
- BROSSES À DENTS COMPACTES (TRAVEL SIZE, LONGUEUR : 15CM)
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
96032100
Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960321
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96032100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87