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Numéro du tarif douanier Chapitre 96 - Résultats de recherche (96)
stylos, crayons, marqueurs, stylets, parties
Plumes à écrire et becs pour plumes
Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)
Stylos et crayons à bille
Stylos à plume et autres stylos
Porte-mine
Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine
Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
Stylos et crayons à bille, à encre liquide
Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)
Stylos et crayons à bille à cartouche non remplaçable (autres qu'à encre liquide)
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
crayons, mines, pastels, fusains, craies
Crayons à gaine
Crayons à gaine avec mine de graphite
Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)
Mines pour crayons ou porte-mine
Crayons (sauf crayons à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
Pastels et fusains
Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
fermetures à glissière et parties
Parties de fermetures à glissière, en métaux communs
Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)
Fermetures à glissière et leurs parties
Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs
Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs
Parties de fermetures à glissière
boutons, boutons-pression, ébauches
Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
Boutons-pression et leurs parties
dateurs, cachets, numéroteurs, timbres à main
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
rubans encreurs et tampons imprégnés
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches
Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)
Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 96121020)
Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte
ardoises et tableaux, même encadrés
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
balais, brosses, pinceaux, plumeaux, raclettes
Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.
Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
Tampons et rouleaux à peindre
Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées
Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires
Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, sauf brosses à dents
Brosses à cheveux
Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)
Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux simil. pour l'application des produits cosmétiques
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
tamis et cribles à main
Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
assortiments voyage toilette, couture, nettoyage
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
ivoire, os, écaille, corne, corail
Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.
Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.
matières végétales ou minérales taillées
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière
bouteilles isothermiques à vide, parties incluses
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
mannequins, automates étalages
Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)
serviettes, tampons, couches, langes
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles similaires, en toutes matières
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles
Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates)
Couches et langes et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)
Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)
Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)
Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)
Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)
Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)
peignes, barrettes, épingles, bigoudis, ondulateurs
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.
vaporisateurs, montures, houppes cosmétiques
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
Vaporisateurs de toilette
Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
pipes, fume-cigare, fume-cigarette, parties
Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
briquets et allumeurs, sans mèches
Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.
Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)
Briquets de poche, à gaz, rechargeables
Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.
monopodes, bipieds, trépieds similaires
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)