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Code SH 96039010 - balais mécaniques manuels sans moteur
Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR NETTOYAGE DES SOLS (POIDS : 1,2 KG, LONGUEUR : 120 CM, LARGEUR DE BROSSE : 30 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR DÉBARRAS DES FEUILLES (POIDS : 0,8 KG, LONGUEUR : 90 CM, LARGEUR DE BROSSE : 25 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR NETTOYAGE DES TAPIS (POIDS : 1 KG, LONGUEUR : 110 CM, LARGEUR DE BROSSE : 20 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR NETTOYAGE INDUSTRIEL (POIDS : 1,5 KG, LONGUEUR : 130 CM, LARGEUR DE BROSSE : 35 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR NETTOYAGE DES VÉHICULES (POIDS : 0,9 KG, LONGUEUR : 100 CM, LARGEUR DE BROSSE : 22 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR DÉBARRAS DES FEUILLES (POIDS : 0,8 KG, LONGUEUR : 90 CM, LARGEUR DE BROSSE : 25 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR NETTOYAGE DES TAPIS (POIDS : 1 KG, LONGUEUR : 110 CM, LARGEUR DE BROSSE : 20 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR NETTOYAGE INDUSTRIEL (POIDS : 1,5 KG, LONGUEUR : 130 CM, LARGEUR DE BROSSE : 35 CM)
- BALAI MÉCANIQUE POUR EMPLOI À LA MAIN, POUR NETTOYAGE DES VÉHICULES (POIDS : 0,9 KG, LONGUEUR : 100 CM, LARGEUR DE BROSSE : 22 CM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
960390
Autres
96039010
Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96039010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87