Code SH 96039099 - pinceaux, plumeaux, têtes brosserie, raclettes

Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PINCEAUX À PEAINTURE (LARGEUR 5 CM, LONGUEUR 20 CM, POILS SYNTHÉTIQUES)
- PLUMEAUX EN POILS NATURELS (LONGUEUR 25 CM, DIAMÈTRE 10 CM)
- TÊTES PRÉPARÉES POUR ARTICLES DE BROSSERIE (POUR BALAIS INDUSTRIELS, LONGUEUR 15 CM)
- RACLETTES EN CAOUTCHOUC (LARGEUR 10 CM, ÉPAISSEUR 2 MM)
- PINCEAUX POUR MAQUILLAGE (POILS SYNTHÉTIQUES, LONGUEUR 8 CM)
- RACLETTES EN MATIÈRE SOUPLE ANALOGUE (LARGEUR 8 CM, ÉPAISSEUR 3 MM)
- BALAIS À MAIN (POILS SYNTHÉTIQUES, LONGUEUR 30 CM, LARGEUR 12 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 960390 Autres Autres 96039091 Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux 96039099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96039099
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07