Code SH 96081010 - stylos à encre liquide uniquement

Stylos et crayons à bille, à encre liquide
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stylo à encre liquide (poids : 15 g, longueur : 14 cm, couleur dencre : noire)
- Stylo à encre liquide (poids : 12 g, longueur : 13 cm, couleur dencre : bleue)
- Stylo à encre liquide (poids : 18 g, longueur : 15 cm, couleur dencre : rouge)
- Crayon à bille à encre liquide (poids : 10 g, longueur : 12 cm, couleur dencre : noire)
- Stylo à encre liquide (poids : 20 g, longueur : 16 cm, couleur dencre : verte)
- Crayon à bille à encre liquide (poids : 14 g, longueur : 13,5 cm, couleur dencre : bleue)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609 960810 Stylos et crayons à bille 96081010 à encre liquide

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96081010
-