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Code SH 96089900 - parties de stylos et crayons
Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Capuchon de stylo à bille (longueur : 5 cm, diamètre : 1 cm)
- Mèche de marqueur à feutre poreux (longueur : 3 cm, épaisseur : 0,3 cm)
- Agrafe de porte-mine (en métal, poids : 2 g)
- Pointe de stylo à plume (en acier inoxydable, longueur : 2,5 cm)
- Corps de stylo à bille rechargeable (plastique, longueur : 14 cm)
- Mécanisme de porte-crayon (en laiton, poids : 5 g)
- Pointe de stylet pour duplicateur (longueur : 4 cm, diamètre : 0,5 cm)
- Mèche de marqueur à feutre poreux (longueur : 3 cm, épaisseur : 0,3 cm)
- Agrafe de porte-mine (en métal, poids : 2 g)
- Pointe de stylo à plume (en acier inoxydable, longueur : 2,5 cm)
- Corps de stylo à bille rechargeable (plastique, longueur : 14 cm)
- Mécanisme de porte-crayon (en laiton, poids : 5 g)
- Pointe de stylet pour duplicateur (longueur : 4 cm, diamètre : 0,5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
Autres
96089900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960899
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96089900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96089900
2010:
96089920
➜
2011:
96089900
2010:
96089980
➜
2011:
96089900