Code SH 96092000 - mines pour crayons ou porte-mine

Mines pour crayons ou porte-mine
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MINE POUR CRAYON À DESSIN, EN GRAPHITE, DIAMÈTRE 2 MM, LONGUEUR 100 MM
- MINE POUR PORTE-MINE, EN PLASTIQUE RENFORCÉ, DIAMÈTRE 0.5 MM, LONGUEUR 60 MM
- MINE POUR CRAYON TECHNIQUE, EN GRAPHITE, DIAMÈTRE 0.7 MM, LONGUEUR 70 MM
- MINE POUR PORTE-MINE, EN MÉTAL, DIAMÈTRE 0.3 MM, LONGUEUR 50 MM
- MINE POUR CRAYON DE BUREAU, EN GRAPHITE, DIAMÈTRE 1 MM, LONGUEUR 80 MM
- MINE POUR PORTE-MINE ARTISTIQUE, EN GRAPHITE, DIAMÈTRE 0.9 MM, LONGUEUR 90 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs 96092000 Mines pour crayons ou porte-mine

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9609
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960920
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96092000
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