Code SH 96132000 - briquets de poche rechargeables à gaz

Briquets de poche, à gaz, rechargeables

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BRIQUET DE POCHE À GAZ RECHARGEABLE, EN PLASTIQUE, POIDS : 20 G, DIMENSIONS : 8 CM × 2 CM × 1 CM
- BRIQUET DE POCHE À GAZ RECHARGEABLE, EN MÉTAL, POIDS : 50 G, DIMENSIONS : 9 CM × 2,5 CM × 1,5 CM
- BRIQUET DE POCHE À GAZ RECHARGEABLE, AVEC CAPUCHON DE PROTECTION, POIDS : 30 G, DIMENSIONS : 7,5 CM × 2 CM × 1,2 CM
- BRIQUET DE POCHE À GAZ RECHARGEABLE, COULEUR NOIRE, POIDS : 25 G, DIMENSIONS : 8,5 CM × 2,2 CM × 1,3 CM
- BRIQUET DE POCHE À GAZ RECHARGEABLE, AVEC FLAMME RÉGLABLE, POIDS : 40 G, DIMENSIONS : 8 CM × 2,5 CM × 1,5 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches 96132000 Briquets de poche, à gaz, rechargeables

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9613
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961320
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96132000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96132000
2010: 96132010
2011: 96132000
2010: 96132090
2011: 96132000