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Code SH 96162000 - houppes et houppettes cosmétiques

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Houppes à poudre en soie naturelle (diamètre 5 cm, longueur manche 12 cm)
- Houppettes pour lapplication de fond de teint (tête rembourrée, diamètre 4 cm, manche en bois 10 cm)
- Houppes à poudre synthétiques (diamètre 6 cm, longueur manche 15 cm)
- Houppettes pour produits de toilette en fibres douces (tête ovale 8 cm, manche en plastique 12 cm)
- Houppes à poudre compactes (diamètre 3 cm, manche pliable 8 cm)
- Houppettes pour application de blush (tête ronde 5 cm, manche en métal 10 cm)
- Houppes à poudre en velours (diamètre 7 cm, longueur manche 14 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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9616

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

96162000

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 96

45 Restrictions commerciales et politique

Position 9616

16 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 961620

4 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 96162000

2009-08-15

ERGA OMNES (1011)

Import control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

2023-05-20

ERGA OMNES (1011)

Import control - CITES

Regulation 0966/23

2009-08-15

All third countries (1008)

Export control on cat and dog fur