Code SH 97052200 - espèces éteintes ou menacées, parties

Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- OSSEMENTS DE MAMMOUTH (PALÉONTOLOGIQUE, POIDS : 15 KG, LONGUEUR : 1,2 M)
- PLUMES DARA DE SPIX (ZOOLOGIQUE, LONGUEUR : 30 CM, EN VOIE DEXTINCTION)
- FOSSILE DE TIGRE À DENTS DE SABRE (PALÉONTOLOGIQUE, ÂGE : 10 000 ANS, LONGUEUR : 50 CM)
- GRAINES DE LARBRE FRANKLINIA (BOTANIQUE, MENACÉ DEXTINCTION, DIAMÈTRE : 2 CM)
- CRÂNE DE DINOSAURE TRICÉRATOPS (PALÉONTOLOGIQUE, POIDS : 8 KG, LONGUEUR : 60 CM)
- ÉCAILLES DE TORTUE LUTH (ZOOLOGIQUE, MENACÉE DEXTINCTION, TAILLE : 10 CM)
- FOSSILE DE PAQUYCEPHALOSAURE (PALÉONTOLOGIQUE, ÂGE : 70 MILLIONS DANNÉES, LONGUEUR : 40 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9705 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique 97052200 Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 97
9 Restrictions commerciales et politique
Position 9705
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 970522
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 97052200
2022-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 97052200
2021: 97050000
2022: 97052200