Numéro du tarif douanier Chapitre 97 - Résultats de recherche (25)

9701

tableaux et dessins faits main

97012900

Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)

97019100

Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)

97019200

Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)

97019900

Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)

9701
Position

Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires

97012100

Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)

97012200

Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge

9702

gravures, estampes, lithographies originales

9702
Position

Gravures, estampes et lithographies originales

97021000

Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge

97029000

Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)

9703

statues et sculptures originales

97039000

Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)

9703
Position

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

97031000

Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge

9704

timbres-poste et analogues oblitérés/non oblitérés

97040000

Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

9705

collections dintérêt archéologique, historique, etc

9705
Position

Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique

97051000

Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique

97052100

Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique

97052200

Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique

97052900

Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)

97053100

Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge

97053900

Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)

97

objets dart, collection, antiquités

97
Chapitre

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

9706

objets dantiquité > 100 ans

9706
Position

Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge

97061000

Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge

97069000

Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans d’âge