Code SH 44092991 - Lames, frises, parquets

Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Autres que de conifères 440929 Autres Autres 44092991 Lames et frises pour parquets, non assemblées 44092999 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092991
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44092991
2016: 44092991
2017: 44092200
2016: 44092991
2017: 44092991

Changements en faveur de 44092991
2006: 44092091
2007: 44092991
2016: 44092991
2017: 44092991