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Code SH 44092999 - Bois, profilés, languetés
Bois, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou, des baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ainsi que des lames et frises pour parquets)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4409
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Autres que de conifères
440929
Autres
Autres
44092991
Lames et frises pour parquets, non assemblées
44092999
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092999
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44092999
Changements en faveur de 44092999
2016:
44092999
➜
2017:
44092200
2016:
44092999
➜
2017:
44092999
Changements en faveur de 44092999
2006:
44092098
➜
2007:
44092999
2016:
44092999
➜
2017:
44092999