Code SH 70169070 - Dalles, carreaux, tuiles

Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires 701690 Autres 70169010 Verres assemblés en vitraux 70169040 Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction 70169070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7016
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701690
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70169070
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70169070
2008: 70169080
2009: 70169070