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Code SH 73044995 - Tubes, tuyaux, profilés
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 73044910)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7304
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
730449
Autres
Autres
73044993
D'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
73044995
D'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
73044999
D'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7304
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730449
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73044995
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 73044995
Changements en faveur de 73044995
2021:
73044995
➜
2022:
73044985
Changements en faveur de 73044995
2007:
73044992
➜
2008:
73044995