Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 89011010 - Paquebots, bateaux, croisières
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
890110
Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
89011010
Pour la navigation maritime
89011090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890110
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89011010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06