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Code SH 89040091 - Bateaux, pousseurs, navigation
Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8904
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890400
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89040091
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06