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Code SH 95043090 - Parties, jeux, fonctionnant
Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
9504
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)
950430
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
95043010
Jeux avec écran
95043020
Autres jeux
95043090
Parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9504
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950430
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95043090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 95043090
Changements en faveur de 95043090
2006:
95043090
➜
2007:
85423110
2006:
95043090
➜
2007:
85423210
2006:
95043090
➜
2007:
85423910
2006:
95043090
➜
2007:
95043090
Changements en faveur de 95043090
1988:
95043000
➜
1989:
95043090
2006:
95043090
➜
2007:
95043090