Code SH 95043090 - parties de jeux à paiement

Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Parties dune machine à sous (dimensions : 150 x 80 x 70 cm, poids : 120 kg)
- Parties dun flipper (dimensions : 210 x 90 x 110 cm, poids : 140 kg)
- Parties dun jeu de course automobile (dimensions : 180 x 100 x 150 cm, poids : 200 kg)
- Parties dun simulateur de tir (dimensions : 160 x 85 x 130 cm, poids : 180 kg)
- Parties dun jeu de rythme musical (dimensions : 120 x 60 x 90 cm, poids : 80 kg)
- Parties dun jeu de combat à pièces (dimensions : 140 x 70 x 100 cm, poids : 110 kg)
- Parties dun jeu de réalité virtuelle (dimensions : 200 x 120 x 160 cm, poids : 250 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9504 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement 950430 Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 95043010 Jeux avec écran 95043020 Autres jeux 95043090 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9504
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950430
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95043090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 95043090
2006: 95043090
➜
2007: 85423110
2006: 95043090
➜
2007: 85423210
2006: 95043090
➜
2007: 85423910
2006: 95043090
➜
2007: 95043090

Changements en faveur de 95043090
1988: 95043000
➜
1989: 95043090
2006: 95043090
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2007: 95043090