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Code SH 96081092 - Stylos, crayons, bille
Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
960810
Stylos et crayons à bille
Autres
96081092
Avec cartouche remplaçable
96081099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96081092
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96081092
2010:
96081030
➜
2011:
96081092
2010:
96081091
➜
2011:
96081092