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Code SH 01059910 - Canards domestiques vivants gratuits
Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un canard domestique vivant de 200 g
- Un canard bourgeois vivant de 250 g
- Un canard musqué vivant de 220 g
- Un canard de Barbarie vivant de 190 g (invalide, sous le poids minimal)
- Un canard Pekin vivant de 230 g
- Un canard bourgeois vivant de 250 g
- Un canard musqué vivant de 220 g
- Un canard de Barbarie vivant de 190 g (invalide, sous le poids minimal)
- Un canard Pekin vivant de 230 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0105
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010599
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01059910
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24