Code SH 01059920 - Oies domestiques vivantes.::.::

Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Oie vendue vive pour être élevée sur une ferme (2 kg, 50 cm)
- Oie sauvage appartenant à une espèce domestique, légèrement blessée mais toujours vivante (1.5 kg, 40 cm)
- Oie blanche vendue dans un magasin de volailles (1.2 kg, 45 cm)
- Oie géante fermière vendue sur un marché de produits fermiers (3 kg, 60 cm)
- Oie grise domestique transportée dans un camion réfrigéré pour être vendue à un supermarché (2.8 kg, 55 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0105
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010599
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01059920
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24