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Code SH 03074210 - Sepia et Sépioles vivantes/fraîches
Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 10 kg de seiches Sepia officinalis fraîches en sacs LDPE (100 mm x 150 mm)
- 200 sépioles Sepiola atlantica vivantes dans des bouteilles en verre (30 cl) dans un conteneur réfrigéré
- 50 kg de seiches Rossia macrosoma congelées en emballages sous vide (40 cm x 30 cm)
- 300 sépioles Sepiola intermedia réfrigérées en caisses en polystyrène (50 cm x 30 cm x 20 cm)
- 200 sépioles Sepiola atlantica vivantes dans des bouteilles en verre (30 cl) dans un conteneur réfrigéré
- 50 kg de seiches Rossia macrosoma congelées en emballages sous vide (40 cm x 30 cm)
- 300 sépioles Sepiola intermedia réfrigérées en caisses en polystyrène (50 cm x 30 cm x 20 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030742
Vivants, frais ou réfrigérés
03074210
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074220
Loligo spp.
03074230
Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074240
Todarodes sagittatus
03074290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030742
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074210
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074210
2016:
3074110
➜
2017:
3074210