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Code SH 03074220 - Calmars fres ou réfrigérés
Calmars et encornets «Loligo spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Calmars frais de 500g en conteneur réfrigéré
- Encornets vivants de 30cm de longueur et 10cm de diamètre
- Loligo réfrigérés en emballage individuel de 250g
- Calmars congelés de 1kg en sacs plastique
- Encornets frais de 20cm de longueur et 5cm de diamètre en plateau de 5kg
- Encornets vivants de 30cm de longueur et 10cm de diamètre
- Loligo réfrigérés en emballage individuel de 250g
- Calmars congelés de 1kg en sacs plastique
- Encornets frais de 20cm de longueur et 5cm de diamètre en plateau de 5kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030742
Vivants, frais ou réfrigérés
03074210
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074220
Loligo spp.
03074230
Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074240
Todarodes sagittatus
03074290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030742
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074220
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074220
2016:
3074192
➜
2017:
3074220