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Code SH 03074290 - Ce sont des mollusques
Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Une boîte de 10kg de sépioles fraîches
- 500 calmars vivants dans un réservoir d'eau de mer
- Un sac de 20kg d'encornets réfrigérés
- Une caisse de 15kg de seiches congelées
- Un lot de 100 calmars frais, découverts et sans coquille, emballés individuellement
- 500 calmars vivants dans un réservoir d'eau de mer
- Un sac de 20kg d'encornets réfrigérés
- Une caisse de 15kg de seiches congelées
- Un lot de 100 calmars frais, découverts et sans coquille, emballés individuellement
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030742
Vivants, frais ou réfrigérés
03074210
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074220
Loligo spp.
03074230
Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074240
Todarodes sagittatus
03074290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030742
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074290
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074290
2016:
3079190
➜
2017:
3074290