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Code SH 04022111 - Lait en poudre sans sucre
Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lait en poudre avec 2,2 % de matières grasses, emballé dans des sachets de 1 kg
- Crème de lait en granulés avec 21 % de matières grasses, vendue en pots de 1,5 kg
- Lait écrémé en poudre avec 1,6 % de matières grasses, disponible en boîtes de 2 kg
- Mélange de lait et de crème en poudre avec 18 % de matières grasses, emballé dans des sacs de 2,2 kg
- Crème de lait entière en poudre avec 25 % de matières grasses, proposée en bouteilles de 2,4 kg
- Lait demi-écrémé en granulés avec 3,5 % de matières grasses, vendu en sacs de 1,8 kg
- Crème de lait en granulés avec 21 % de matières grasses, vendue en pots de 1,5 kg
- Lait écrémé en poudre avec 1,6 % de matières grasses, disponible en boîtes de 2 kg
- Mélange de lait et de crème en poudre avec 18 % de matières grasses, emballé dans des sacs de 2,2 kg
- Crème de lait entière en poudre avec 25 % de matières grasses, proposée en bouteilles de 2,4 kg
- Lait demi-écrémé en granulés avec 3,5 % de matières grasses, vendu en sacs de 1,8 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0402
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
040221
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
04022111
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
04022118
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0402
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040221
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04022111
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1178/24
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2020-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19