Code SH 07096095 - Piments frais industriels essentiels

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Piments rouges frais du genre Capsicum (15 kg, 20 cm de longueur) pour la production d'huile essentielle de piment rouge
- Piments verts du genre Pimenta en réfrigération (10 kg, 15 cm de diamètre) pour la fabrication de résinoïdes
- Piments semi-séchés du genre Capsicum (20 kg, 30 cm de longueur) destinés à la production d'huile essentielle de piment doux
- Piments jaunes frais du genre Pimenta (5 kg, 10 cm de diamètre) pour la fabrication d'huiles essentielles aromatiques
- Piments rouges séchés du genre Capsicum (15 kg, 20 cm de longueur) pour la production de résinoïdes de piment rouge
- Piments oranges frais du genre Pimenta (8 kg, 18 cm de diamètre) pour la fabrication d'huiles essentielles de piment orange

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré 070960 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta Autres 07096091 Du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum 07096095 Destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 07096099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0709
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070960
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07096095
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09