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Code SH 15071090 - Huile végétale brute autre
Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de tournesol brute, même dégommée
- Huile de colza brute, même dégommée
- Huile de coton brute, même dégommée
- Huile de lin brute, même dégommée
- Huile d'olive brute, même dégommée (conditionnement en fûts de 200 litres)
- Huile de palme brute, même dégommée (emballage en sacs de 25 kg)
- Huile de colza brute, même dégommée
- Huile de coton brute, même dégommée
- Huile de lin brute, même dégommée
- Huile d'olive brute, même dégommée (conditionnement en fûts de 200 litres)
- Huile de palme brute, même dégommée (emballage en sacs de 25 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1507
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150710
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15071090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24