Code SH 15089090 - Huile darachide raffinée alimentaire

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Huile d'arachide brute (945 kg, 1000 liters)
- Fraction d'huile d'arachide raffinée pour consommation humaine (500 kg, 50-cartons de 10 kg)
- Huile d'arachide partiellement raffinée pour utilisation en cuisine (2000 kg, 4 fûts de 500 kg)
- Fraction d'huile d'arachide non chimiquement modifiée pour produire des aliments pour bébé (150 kg, 30-cartons de 5 kg)
- Huile d'arachide raffinée pour utiliser comme ingrédient dans les denrées alimentaires (1200 kg, 12-barils de 100 kg)
- Fraction d'huile d'arachide pour utilisation comme ingrédient dans les cosmétiques (50 kg, 10-cartons de 5 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150890 Autres 15089010 Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 15089090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1508
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150890
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15089090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24