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Code SH 15121990 - Huiles de tournesol et carthame
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de tournesol raffinée en fûts de 200 litres (pour usage alimentaire)
- Huile de carthame non raffinée en bidons de 20 litres (pour usage culinaire)
- Fraction de tournesol hydrogénée en tonne de 1 000 kg (pour usage en boulangerie)
- Huile de tournesol ultra-raffinée en flacons de 1 litre (pour usage diététique)
- Huile de carthame première pression en bouteilles de 5 litres (pour usage dans la préparation de plats)
- Huile de carthame non raffinée en bidons de 20 litres (pour usage culinaire)
- Fraction de tournesol hydrogénée en tonne de 1 000 kg (pour usage en boulangerie)
- Huile de tournesol ultra-raffinée en flacons de 1 litre (pour usage diététique)
- Huile de carthame première pression en bouteilles de 5 litres (pour usage dans la préparation de plats)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
151219
Autres
15121910
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15121990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1512
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15121990
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
2025-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15121990
2003:
15121991
➜
2004:
15121990
2003:
15121999
➜
2004:
15121990