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Code SH 15122990 - Huile de coton raffinée
Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coton raffinée pour l'alimentation (1 lit, 0,92 g/ml)
- Fraction d'huile de coton dégossypolée pour la production de margarine (5 kg, 0,90 g/ml)
- Huile de coton brute dégossypolée pour la fabrication de cosmétiques (20 kg, 0,85 g/ml)
- Huile de coton raffinée pour la production de bière (50 L, 0,92 g/ml)
- Fraction d'huile de coton pour l'alimentation infantile (2 L, 0,90 g/ml)
- Huile de coton non raffinée pour la nutrition animale (100 kg, 0,88 g/ml)
- Fraction d'huile de coton dégossypolée pour la production de margarine (5 kg, 0,90 g/ml)
- Huile de coton brute dégossypolée pour la fabrication de cosmétiques (20 kg, 0,85 g/ml)
- Huile de coton raffinée pour la production de bière (50 L, 0,92 g/ml)
- Fraction d'huile de coton pour l'alimentation infantile (2 L, 0,90 g/ml)
- Huile de coton non raffinée pour la nutrition animale (100 kg, 0,88 g/ml)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coton et ses fractions
151229
Autres
15122910
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15122990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1512
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151229
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15122990
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24