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Code SH 15152990 - Huile de maïs non modifiée
Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de maïs raffinée pour consommation humaine (1 Litre, 0,93 kg)
- Huile de maïs non raffinée pour usage alimentaire (5 gallons, 18,9 kg)
- Fraction de stérol d'huile de maïs (gamma-oryzanol) pour nutrition animal (50 kg, 0,5 mL)
- Huile de maïs vierge pour fabrication de cosmétiques (20 L, 18 kg)
- Huile de maïs hydrogénée pour pâtisserie (1 tonne, 900 L)
- Fraction d'huile de maïs pour production de biocarburant (1000 kg, 1m³)
- Huile de maïs non raffinée pour usage alimentaire (5 gallons, 18,9 kg)
- Fraction de stérol d'huile de maïs (gamma-oryzanol) pour nutrition animal (50 kg, 0,5 mL)
- Huile de maïs vierge pour fabrication de cosmétiques (20 L, 18 kg)
- Huile de maïs hydrogénée pour pâtisserie (1 tonne, 900 L)
- Fraction d'huile de maïs pour production de biocarburant (1000 kg, 1m³)
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Huile de maïs et ses fractions
151529
Autres
15152910
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15152990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151529
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15152990
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24