Code SH 15155011 - Huile sésame techniqueIndustrial

Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Huile de sésame brute pour la production de savons (5L, 20kg)
- Huile de sésame raffinée pour la fabrication de peintures (10L, 40kg)
- Fraction d'huile de sésame pour la production de plastiques (25kg)
- Huile de sésame hydrogénée pour la fabrication de lubrifiants (50L, 200kg)
- Fraction de stérols d'huile de sésame pour l'industrie pharmaceutique (10kg)
- Huile de sésame pour la production de cosmétiques (30L, 120kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1515 Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié 151550 Huile de sésame et ses fractions Huile brute 15155011 Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 15155019 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12