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Code SH 15155019 - Autres huiles de sésame
Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de sésame rafinée pour alimentation humaine (25 kg)
- Fraction de sérum d'huile de sésame pour la production de cosmétiques (12 kg, 5 litres)
- Huile de sésame vierge pour la cuisine (1 Litre, Diverses tailles de bouteille)
- Extrait de sésame pour l'alimentation des enfants (300 ml, Format bébé)
- Fraction de sérum d'huile de sésame pour la production de cosmétiques (12 kg, 5 litres)
- Huile de sésame vierge pour la cuisine (1 Litre, Diverses tailles de bouteille)
- Extrait de sésame pour l'alimentation des enfants (300 ml, Format bébé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151550
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
15155011
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15155019
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155019
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21