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Code SH 17011490 - Sucre de canne brut solide
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 170113)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sucre de canne brut, 25 kg sacs, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 1m x 0,5m x 0,5m
- Sucre de canne brut, 50 kg sacs, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 1,2m x 0,6m x 0,6m
- Sucre de canne brut, 10 kg emballages individuels, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 0,5m x 0,3m x 0,3m
- Sucre de canne brut, 5 kg sacs, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 0,8m x 0,4m x 0,4m
- Sucre de canne brut, paquets de 1 kg, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 0,3m x 0,2m x 0,2m
- Sucre de canne brut, 50 kg sacs, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 1,2m x 0,6m x 0,6m
- Sucre de canne brut, 10 kg emballages individuels, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 0,5m x 0,3m x 0,3m
- Sucre de canne brut, 5 kg sacs, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 0,8m x 0,4m x 0,4m
- Sucre de canne brut, paquets de 1 kg, sans addition d’aromatisants ni de colorants, 0,3m x 0,2m x 0,2m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 17
5 Restrictions commerciales et politique
Position 1701
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 170114
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 17011490
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Preferential tariff quota
Regulation 1024/20
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 17011490
2011:
17011190
➜
2012:
17011490