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Code SH 22089033 - Alcools spiritueux en petits conditionnements
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eau-de-vie de prunes dans un flacon de 1,5 l, 40% vol
- Liqueur de cerises dans un bouteille de 1,2 l, 35% vol
- Brandy dans un flacon de 1 l, 38% vol
- Eau-de-vie de poires dans un récipient de 1,8 l, 42% vol
- Calvados dans un flacon de 1,9 l, 40% vol
- Liqueur d'orange dans un bouteille de 1,6 l, 32% vol
- Liqueur de cerises dans un bouteille de 1,2 l, 35% vol
- Brandy dans un flacon de 1 l, 38% vol
- Eau-de-vie de poires dans un récipient de 1,8 l, 42% vol
- Calvados dans un flacon de 1,9 l, 40% vol
- Liqueur d'orange dans un bouteille de 1,6 l, 32% vol
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
22089033
N'excédant pas 2 l
22089038
Excédant 2 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089033
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08